J'ai écris dernièrement que ma mère n'est pas une pirate. À ma grande tristesse j'ai appris que, finalement, oui ma mère est elle aussi une pirate.
Pourquoi ma mère est aussi une pirate? Parce qu'il est illégal au Canada d'enregistrer une émission de télévision avec un magnétoscope.
Êtes-vous surpris? Pour moi c'est toute une nouvelle en tout cas. On est comme plus de monde, tout d'un coup, à s'être transformé en pirate, n'est-ce pas?
Ce billet est une réponse à la proposition de l'ADISQ au CRTC pour créer une loi (ou un règlement) afin que tous les octets qui circulent sur l'internet canadien soient contrôlés.
Pourquoi contrôler internet au Canada? Pour faire en sorte que les octets transportant un contenu canadien aient priorité sur les autres. Pour que la culture canadienne, sans parler de l'exception québécoise, ait priorité sur tout le reste.
Si les octets du contenu canadien vont plus vites, c'est donc que les autres sont ralentis. L'ADISQ prêche donc contre la neutralité des réseaux.
Selon l'ADISQ, il n'y a pas de difficulté technique puisque la Chine exerce déjà un contrôle sur internet à l'intérieur de ses frontières pour censurer le contenu étranger. Le Canada, après la Chine, devrait donc être le deuxième pays à contrôler internet sur son territoire.
Les théologiens saint Augustin et Saint Thomas d'Aquin se méfiaient de ce que la curiosité pouvait faire aux fidèles. En effet, la curiosité pouvait faire en sorte que l'Église perde son pouvoir, menant les hommes vers des sphères de connaissances hors de son pouvoir1. Au Moyen Âge, l'Église avait plutôt une position contre la curiosité et les débats qui en découlaient. L'intelligence devait être utilisée pour la contemplation divine, non pour la recherche stérile de frivolités temporelles2. L'Histoire donna raison à leurs craintes, les Lumières mettant un frein à la souveraineté de l'Église sur la pensée en Europe.
Lors de la découverte du Nouveau Monde, une pensée émise par Jean de Léry dans son récit de voyage au Brésil, Histoire d'un voyage faict en la terre du Brésil (1578), fait le tour de l'Europe:
comment croiront-ils ce qui non seulement ne se peut voir qu'à pres de deux mille lieues loin du pays où ils habitent, mais aussi choses si esmerveillables et non jamais cognues, moins escrites des Anciens qu'à peine l'experience les peut-elle engraver en l'entendement de ceux qui les ont veuës ?
L'idée qu'il y ait des choses n'ayant jamais été connues par les Anciens (les sages de l'Antiquité) secoue le monde intellectuel de l'Europe. En effet, tout au long du Moyen Âge, on croyait que tous les phénomènes naturels, tous les animaux et toutes les sensations étaient connus et discutés par les Anciens. Tout le reste n'était qu'une nouvelle interprétation de ce qui était déjà connu.
Montaigne lui-même, que l'on ne peut accuser d'avoir été contraint par l'Église dans sa pensée, croyait que de s'intéresser aux nouvelles connaissances apportées du Nouveau Monde était un défaut, puisque cette curiosité faisait en sorte que l'on touchait à tout, mais que l'on en comprenait rien1.
Toute cette revue historique pour illustrer que l'ADISQ prône un retour en arrière. Ils tentent de barrer la route aux nouveaux moyens de communication, lire internet, en forçant une législation qui imposera l'ancien ordre des choses.
Ce n'est pas la première fois que l'arrivée d'idées nouvelles est combattue par les puissances en place. C'est ce que je tente d'illustrer par ma comparaison avec l'Église au Moyen Âge face aux connaissances apportées du nouveau monde.
Je terminerai par une citation de Francis Bacon, publié en 1620 dans son Novum Organum, en réponse à ces réfractaires aux nouvelles idées:
It would… be disgraceful, to mankind, if, after such tracts of the materials world have been laid open which where unknown in former times – so many seas traversed – so many countries explored – so many stars discovered – philosophy, or the intelligible world, should be circumscribed by the same boundaries as before.
Traduction de moi:
Il serait… déshonorant pour l'humanité, qu'après que de tels chemins, inconnus auparavant, au monde matériel aient été parcourus – tant de mers franchies – tant de pays traversés – tant d'étoiles découvertes – la philosophie, ou le monde intelligible, soit circonscrite par les mêmes frontières qu'avant.
Il semble que la blogosphère réagisse à l'unisson face à la proposition de l'ADISQ. Pleins de liens vers d'autres billets traitant du même sujet sur le blogue de Michel Dumais.
1:To Have and To Hold, Allen Lane, ISBN 0713994762, p.19-20
2: Raymond Klibansky, Erwin Panofsky und Fritz Saxl: Saturn und Melancholie - Studien zur Geschichte der Naturphilosophie und Medizin, der Religion und der Kunst. Suhrkamp, Frankfurt a.M. 1990. ISBN 3518286102.
Le 17 août 2007, l'association américaine des auteurs de science-fiction (Science Fiction Writers of America) a envoyé une mise en demeure au site web Scribd, les sommant de retirer une liste d'ouvrages de leur site sous prétexte qu'ils violaient le droit d'auteur.
Or, il s'avère que même si certains ouvrages violaient bel et bien le droit d'auteur, ce n'était pas le cas de tous les ouvrages. Mais, selon la loi américaine du DMCA, un fournisseur internet est tenu de retirer immédiatement tout contenu sur des demandes des "ayant droits". Le fardeau de la preuve, c'est-à-dire que lesdits ouvrages ne violent pas le droit d'auteur, revient à la personne qui est accusé. Ceci est un précédent. Dans le système anglais, auquel nous sommes soumis au Canada, il en revient à la personne qui fait l'accusation de faire la preuve de la culpabilité. Avec une loi comme celle-ci, on ouvre la porte à la censure puisqu'il suffit de prétendre qu'un texte viole un droit d'auteur pour qu'il soit retiré, sans autre forme de procès.
On pourrait croire que cette loi est un fait américain, que nous sommes à l'abri d'une telle dérive. Et bien non. La loi C-47, approuvé à l'unanimité par le parlement du Canada, qui porte sur les marques de commerce pour les Olympiques de Vancouver contient une telle exception. Juste pour se mettre en forme, voici une petite liste des mots tirés de l'annexe 3 du texte de la loi et qui sont des marques de commerce du Comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2010 à Vancouver («COVAN»):
*Jeux
*2010
*XXIe
*Xe
*Médailles
*Hiver
Vous ignoriez que le mot "Hiver" était une marque de commerce? Mal vous en prenne, parce que si le COVAN vous accuse de violer leur marque de commerce en utilisant ce mot sur un produit ou un service, quel qu'il soit, les autorités peuvent, et se doivent, de saisir immédiatement tout ces produits ou interrompre le service, sans aucun recourt de votre part. Le COVAN, selon la loi C47, « n'est pas tenu de prouver qu'il subira un préjudice irréparable » (article 6). C'est à vous de prouver par la suite que vous êtes innocents. Vous avez des pertes financières dû à ce retrait de vos produits ou service? Il vous sera toujours par la suite possible de poursuivre le COVAN, mais ce sera à vous de faire la preuve qu'il y a eu nuisance. Asymétrie de la justice.
D'autre part, les démarcheurs Américains ont réussi à faire adopter une loi en moins de 6 mois, encore une fois adoptée à l'unanimité par le Parlement canadien, qui interdit le caméoscopage dans les salles de cinéma du Canada. Quel effet sur notre vie de tous les jours me direz-vous? Et bien on se fait maintenant fouiller lorsque l'on va au cinéma. Imaginez qu'il soit possible de faire passer une loi qui a comme conséquence que des milliers de gens se font fouiller quotidiennement partout à travers le Canada. Et que cette loi passe à l'unanimité. C'est exactement ce qui s'est passé cet été. Tous les gens qui vont dans les cinémas Guzzo avec un sac, j'ai appelé pour vérifier, doivent l'ouvrir pour montrer qu'ils n'ont pas de caméra à l'intérieur.
Je me demande si Maka Kotto avait pensé à cet effet lorsqu'il a déclaré « Qu'attend le gouvernement pour légiférer, pour mâter cette industrie du piratage et pour traduire les trafiquants devant les tribunaux afin de faire cesser ce marché illégal de produits piratés? ». Ben c'est fait, basé sur des faux chiffres, il y a une belle loi qui est maintenant en vigueur et qui font en sorte que des milliers de gens se font fouiller quotidiennement.
En conclusion, puisqu'il existe déjà une loi canadienne qui reporte le fardeau de la preuve sur celui qui est accusé, puisque les démarcheurs américains sont capables de faire passer une loi avec ce genre d'effets sans que personne ne bronche, je prédis que le gouvernement nouveau du Canada va faire passer, dans sa nouvelle loi sur le droit d'auteur, des clauses très semblables à celle du DMCA américain. Les anciens médias n'auront que des bons mots pour cette loi plus musclée qui donnera de la poigne pour mâter les méchants pirates (à qui appartiennent les grands groupes de presse déjà?). Tiens, je pousse même jusqu'à prédire que ça va être adopté à l'unanimité.
Note: Le caméscopage est une traduction libre de camcording. Le camcording vient du mot anglais camcorder dont l'équivalent français est le caméscope. Un caméscope est, selon le grand dictionnaire terminologique, une caméra vidéo portative munie d'un magnétoscope intégré. Le caméscopage est donc l'acte d'enregistrer un film dans une salle de cinéma à l'aide d'un caméscope.
Les démarcheurs de l'industrie des films américains sont près du but. Le Parlement Canadien va très probablement passer un loi fast track, tous les parties politiques sont d'accord, sur la criminalisation du caméscopage dans les salles de cinéma au Canada.
Selon le Globe and Mail, quiconque sera reconnu coupable de caméscopage pourrait avoir une peine:
Plusieurs points méritent d'être soulignés.
Pourquoi donc cette loi? Qui sert-elle? Est-ce donc si facile de faire passer une loi au Canada lorsque les démarcheurs mettent tout la gomme?
Un petit film pour finir:
Ma mère, contrairement à moi, a la télévision par câble. À chaque fois qu'une émission de télévision, film, documentaire ou autre, est diffusée et qu'elle croit qu'elle pourrait m'intéresser, elle me l'enregistre sur une bonne vieille cassette VHS. La première fois que j'ai rencontré le concept de circulation thermohaline, c'est dans une émission que ma mère m'a enregistrée.
Ma mère m'enregistre des émissions et me prête ou me donne une cassette lorsque je vais la visiter. Tout ceci est entièrement légal.
Moi, contrairement à ma mère, j'ai une connexion internet haute vitesse. À chaque fois que je visionne un vidéo téléchargé sur internet, film, documentaire ou autre, qui serait succeptible de l'intéresser, je le garde sur mon disque dur et je les grave ensuite sur un bon vieux disque DVD.
Je grave un DVD des vidéos et je lui prête ou lui donne un DVD lorsque je vais la visiter. Tout ceci est entièrement illégal.
Pourquoi une telle différence dans la législation alors qu'à la base, il s'agit exactement du même acte? Devrait-on baser l'esprit de la loi sur les moyens technologiques? C'est ce qui est fait en ce moment. Mon crime est de me servir d'internet comme source. Ma mère utilise la télévision comme source, ce qui est parfaitement dans son droit.
Ma mère n'est pas une pirate, moi si.
L'idée est simple. Une institution publie une étude où elle obtient les résultats qu'elle désire promouvoir. Les dépêches de 3 paragraphes des agences de presses internationales (AFP, Reuters), sans compter une partie de la blogosphère qui fait écho en temps réel des nouvelles, résument ensuite cette étude, en conservant toujours la conclusion et en réduisant le reste, en fonction de l'espace qu'ils décident d'y consacrer.
Tout ceci fait en sorte qu'il n'y a qu'une seule chose qui est diffusée partout: la conclusion de l'étude. Peu importe la crédibilité ou la méthodologie de l'étude, c'est la conclusion qui va faire les titres et qui sera présent; c'est le dénominateur commun.
Il est alors tentant pour une institution de se servir de cet amplificateur médiatique pour mousser son programme.
Des exemples?
1- L'importance du piratage des films américains par des Canadiens par caméoscopage (traduction libre de camcording). Dans la catégorie blogue de nouvelles en temps réel, il y a Bruno G qui en parle. On retrouve aussi un article sur cyberpresse. Que les médias de masse rapportent n'importe quoi passe encore, ce ne serait pas si grave. Sauf que la désinformation fait son chemin: Maka Kotto a repris les idées, sinon fausses du moins très très douteuses, communiquées dans ces textes pour en faire des vérités en posant des questions à la chambre des communes. Consulter le billet de Michael Geist à ce sujet sur son blogue.
Cette offensive sur les prétendues failles de la législation canadienne concernant le piratage survient justement alors qu'il va y avoir une révision sur la loi canadienne sur le droit d'auteur. Les groupes de pressions font oeuvre utile de cette caisse de résonance: ce sont les députés de l'opposition qui présentent leur point de vue. Pas mal.
2- De façon générale, tout ce qui touche les changements climatiques. Particulièrement ceux mettant en doute le réchauffement climatique.
Un article publié dans Science en décembre 2004(*), relate l'étude d'un échantillon de 928 articles scientifiques publiés entre 1993 et 2003 traitant du réchauffement climatique. Sur ces 928 articles, aucun ne mettait en cause la provenance anthropogénique du réchauffement climatique.
(*)Oreskes, N., 2004, "The scientific consensus on climate change," Science, 306:1686.
Le groupe FAIR (Fairness & Accuracy In Reporting) a fait une recherche sur les articles traitant du réchauffement climatique publié dans les journaux du New York Times, Washington Post, Los Angeles Times et le Wall Street Journal. Ils ont choisi au hasard 636 articles sur les 3543 traitant de ce sujet.
53% de ces 636 articles ont porté autant attention à l'opinion que les humains contribuaient au changement climatique qu'à celle qui attribue ces changements uniquement à des variations naturelles.
Les instituts économiques (Fraser Institute, Institut économique de Montréal) sont particulièrement friants de cet instrument d'amplification.
Par exemple, le Independent Summary for Policymakers du Fraser Institute, nommé ainsi pour vous confondre le plus possible avec le Summary for Policymakers publié par le GIEC. Bien que descendu en flamme par une analyse poussée des leurs affirmations et surtout de leurs chiffres (voir le billet sur le blogue de Real Climate sur la question), les médias de masse ont diffusé le lendemain la conclusion de cette étude.
Je n'ai malheureusement pas d'hyperliens à fournir: j'en ai entendu parlé à la radio et dans les journaux dans les jours suivant mais, leur modèle de distribution et d'archivage étant ce qu'il est, il est pratiquement impossible de rechercher des articles dans les journaux. Il faut les acheter et, bien entendu ils ne sont pas indexés, alors bonjour la recherche même si on est prêt à débourser.
Internet est particulièrement résilient à ce traitement d'information par les médias de masse mais… ce sera le sujet d'un autre billet.
Tout d'abord une présentation de l'UNEQ
« L'Union des écrivains Québécois (UNEQ) est un syndicat professionnel qui regroupe plus de 1 350 écrivains. L’UNEQ travaille à la promotion et à la diffusion de la littérature québécoise et canadienne-française, au Québec, au Canada et à l’étranger, de même qu’à la défense des droits socio-économiques des écrivains. L’UNEQ agit aussi pour la reconnaissance du métier d’écrivain et la défense de ses droits moraux, juridiques et fiscaux. »
Aux alentours du 4 avril 2007 (le document n'est pas daté, pas plus que la nouvelle sur leur site web d'ailleurs), l'UNEQ publiait un document intitulé Déclaration de l'Union des écrivaines et des écrivains Québécois (UNEQ) sur la révision de la loi sur le droit d'auteur. Il s'agit d'un document pdf de 12 pages dont je recommande chaudement la lecture.
De tous les documents produits par les ayants droits sur le renouvellement de la loi canadienne sur le droit d'auteur, celle-ci contient la position la plus extrême. Sur la page 3 du document, on y retrouve le texte suivant:
En 1997, les législateurs, tout en réaffirmant l’incessibilité des droits moraux de l’artiste, ont consenti à ce qu’il puisse y renoncer en tout ou en partie. Or, le droit moral permet au créateur de revendiquer la paternité de son œuvre et de préserver son intégrité. Inclure dans la Loi la possibilité d’y renoncer ouvre la porte à des pratiques contractuelles qui n’avantageront pas l’écrivain, puisque celui-ci a souvent peu de pouvoir dans le rapport qu’il doit établir avec un éditeur pour que son œuvre soit diffusée. En effet, le contrat d’édition se négocie exclusivement entre deux parties, dont l’une, l’écrivain, n’a souvent d’autre choix que d’accepter les clauses qui lui sont proposées ou de ne pas voir son œuvre publiée. Seuls les écrivains dont la notoriété est acquise ont un réel pouvoir de négociation.
Selon la position de l'UNEQ, il ne devrait pas être possible dans la nouvelle loi sur le droit d'auteur de renoncer à ses droits moraux sur une production écrite. Ceci implique qu'ils serait impossible d'écrire quoi que ce soit et de le verser dans le domaine public ou encore de le donner à quelqu'un d'autre, individu ou être moral.
Selon l'UNEQ, il devrait être impossible à tout Canadien de contribuer à un projet de logiciel libre (le code source des logiciels est couvert par la loi sur le droit d'auteur), de contribuer sur wikipedia, sans compter que la plupart des licences Creative Commons deviendraient de facto illégales.
De deux choses l'une, soit l'UNEQ a une compréhension totalement enfantine des possibilités offertes par les technologies de l'information, soit elle suppose que ce qui est possible d'en retirer comme bénéfice est moindre par rapport aux redevances qu'obtiennent ses membres. Dans un cas comme dans l'autre, il s'agit d'une incompréhension fascinante de ce groupe de pression. Et c'est justement sur un projet de loi essayant de légiférer ces technologies qu'elle tente d'avoir une influence. Inquiétant.
Le Québec a été en délire pendant une semaine, on en a entendu parler jusqu'à plus soif, les DVD de Passe-Partout sont en vente!
Sur le site web, on voit le dessus de la boîte. Laissez-moi vous retranscrire un des 2 paragraphes au dos de la boîte:
Passe-PartoutMD présente trois personnages fantaisistes : Passe-PartoutMD, Passe-CarreauMD et Passe-MontagneMD, et leurs amis Grand-mèreMD et FardocheMD. Passe-PartoutMD porte aussi à l'écran une famille de marionnettes dont PruneauMD, CannelleMD et leurs parents PerlinMD et PerlineMD. Vous trouverez dans ce coffret de 5 DVD les 25 premiers épisodes et en prime : un documentaire de 25 minutes sur « Les débuts de Passe-PartoutMD » et quelques compilations de nos meilleurs souvenirs d'enfance !
En 3 phrases, il est écrit 12 fois MD, le sigle signifiant marque déposée. Ridicule.
Moi qui ai toujours pensé que Fardoche était un sympathique fermier, c'est en fait une marque de commerce!
Sur la première page du New York Times de l'édition du samedi 23 septembre 2006, on trouve une photo de la manifestion d'appuie au Hezbollah qui avait eu lieu à Beyrouth la veille.
J'ai remarqué qu'il y avait plusieurs points rouges et, regardant plus attentivement, je me rends compte que les visages des manifestants ont été masqués.
J'ai d'abord cru qu'ils voulaient cacher l'identité des gens qui manifestaient pour une raison m'échappant. Mais, à la page A7 où se trouve l'article complet auquel faisait référence l'article de la première page, on distinguer les visages aisément, beaucoup plus en fait que sur une image où sont visibles des milliers de gens.
Curieusement, il n'y a aucune référence dans l'article aux points rouges appliqués sur le visage des manifestants sur la photo de la première page. Est-ce une question de droit à l'image? J'en doute, il est clair que de participer à une manifestation vous expose à pouvoir vous retrouver sur une photo de l'événement. De plus, la deuxième photo invalide cette hypothèse.
Peut-être est-ce une politique éditoriale du New York Times que je ne connais pas (je ne suis pas un lecteur régulier). Je trouve curieux qu'une photo aussi évidemment modifiée que celle-ci apparaisse en première page et qu'aucune référence n'y soit ensuite faite. Il n'y a pas de section "commentaires" à la suite des articles du New York Times, ce n'est qu'une version web de ce qui existe sur papier. Il n'y a pas d'information à tirer de là non plus.
Doit-on conclure qu'il est normal de procéder de la sorte sans justification?
Mise à jour: En regardant attentivement la photo couleur du gros plan sur la foule sur le site du New York Times, je constate que les casquettes des participants sont rouge. La photo ci-dessus est une numérisation de la photo telle qu'elle était dans le journal, c'est-à-dire en noir et blanc; je ne pouvais deviner leur couleur. Les points rouges ne sont pas des masques sur les visages mais bien les casquettes rouges des manifestants, rouge débordant sur les visages à cause de la définition de l'image et de la méthode d'impression!
J'ai reçu, il y a quelques semaines de cela, une publicité pour l'ouverture d'une nouvelle succursale de ROGERSmc Pélion à la maison (cliquez sur l'image pour voir la publicité à une plus grande résolution).
Je fus surpris par la petite carte indiquant où se situe la nouvelle succursale, carte qui rappelle fortement Google Maps.
Après inspection du texte de la publicité, on ne retrouve nulle part le mot «Google" ou «NAVTEQ», compagnies auxquelles appartiennent clairement les droits de ces images. Pourtant, on voit clairement la mention «(c)2006 Google- Map data (c)2006 NAVTEQ » au bas des images de Google maps.
Si on met l'adresse de la nouvelle succursale dans Google Maps (1, de Castelnau est, suite 101 Montréal), on obtient une carte qui rappelle fortement celle qui est sur la publicité que j'ai reçue.
En superposant les 2 images, on peut constater la présence d'une très grande filiation:
Soit que Rogers a une entente avec Google qui lui permet d'afficher des cartes sans qu'il soit mention nulle part de sa provenance, c'est-à-dire Google ou NAVTEQ, ou encore que la personne qui a créé la publicité a simplement fait une saisie d'écran dans son navigateur et a enlevé toute référence à ces compagnies, ce qui est une violation claire du droit d'auteur.
Dans le cas où il n'y aurait pas d'entente entre Rogers et Google, cela révèle une incompétence flagrante des personnes et des entreprises impliquées dans la conception de cette publicité ou un mépris total de ce que l'on nomme «la propriété intellectuelle» de la part de Rogers.
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