Le 5 Mai 2004 13:03, stefan michalowski a écrit :
> Miguel Tremblay wrote:
> > J'aurais dû me douter que c'était tout évident pour toi.
> >
> :)
>
> Je n'avais pas trouvé la solution à ton enigme mais Wayne y avait pensé.
> Pour ce qui est de la notion que la loto est une taxe pure, il me semble
> que c'est "common knowledge". Du moins chez les gens qui ne jouent pas ;)
>
> <Questionnement>
> Je ne sais pas si on peut appeler ça de la taxe volontaire... Si c'était
> si volontaire, les lotos privées ne seraient pas illégales, n'est-ce pas?
> </Questionnement>
>
> Est-ce que la bière est taxée? Je sais qu'à la SAQ il n'y a pas de taxe
> rajoutée au prix marqué sur les bouteilles. Évidemment, le prix sur les
> bouteilles inclus déjà une grande part de taxes.
Hé les amis, l'énigme tombe à plat !!!!!!
tiré de :
http://www.ccra-adrc.gc.ca/F/pub/gp/rc4081/rc4081-f.pdf
"La TPS/TVH ne s'applique pas aux revenus provenant de la vente de billets de
loterie, de billets de tombola ou de billets à languettes. Par contre, les
billets de loterie que vous vendez au nom d'une société de loterie
provinciale ou interprovinciale sont taxables. La TPS/TVH est incluse dans le
prix du billet. Les sociétés de loterie vous indiqueront comment traiter le
produit de ces loteries."
Donc, on paierait tout de même la TPS et la TVQ à l'intérieur du prix. Une
taxe par dessus une taxe donc.
Non non, c'est pas du tout la même chose.
À la SAQ, le prix inclus la TPS et TVQ, mais ces taxes existent en tant que
tel. C'est juste un choix qu'ils ont fait, tous les "fournisseurs de biens ou
de services" peuvent faire le choix soit d'inclure les taxes dans le prix ou
de les mettre à part.
Pour la bière, c'est taxé TPS et TVQ en ajout au prix. Sauf à la SAQ, c'est
inclus dans le prix (inclus voulant dire chargé et ajouté, mais on te montre
le total au lieu du sous-total sur l'étiquette)
--
Benoit St-André
ben
benoitst-andre.net
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