Hors des lieux communs

12^e billet d'une série de 12 concernant le vote électronique. Vous pouvez avoir accès au résumé des 12 billets ou encore à la liste de tous les billets concernant le vote électronique.

Ce billet termine le cycle de billets débuté en 2005 portant sur le vote électronique au Québec. Un bref rappel: aux élections municipales du Québec en novembre 2005, de « nouveaux mécanismes de votation » furent utilisés à travers la province, notamment des urnes électroniques. Ayant voté à l'aide d'une de celles-ci dans mon quartier, Villeray, j'ai fait enquête pour savoir ce qui arrivait à mon vote une fois mon bulletin entré dans l'urne. Conclusion, non seulement il m'était impossible de le savoir mais l'arbitre des élections, le Directeur général des élections du Québec (DGEQ), n'avait pas lui-même les pouvoirs pour l'apprendre. Il n'y a que la compagnie fournissant les urnes électroniques, PG Elections (leur site web ne semble plus exister), qui savait ce qui se passait et ils n'ont jamais daigné répondre à mes questions. Je n'avais aucun recours sinon que de suivre la suggestions du DGEQ, soit de consulter un avocat pour éventuellement poursuivre la compagnie.

Urne électronique de type Perfas-Tab utilisée dans Villeray

L'utilisation de ces nouveaux mécanismes de votation s'est révélée un fiasco. Les médias ont bien rapporté les problèmes ponctuels de ces mécanismes, votes annulés, congestion des lignes, problèmes informatiques, mais hormis le politologue Claude Côté, chercheur associé à l'Université Concordia, il y eut peu de débats de fond sur les implications sur la démocratie de l'utilisation de ces machines.

Suite à l'utilisation des nouveaux mécanismes de votation, le DGEQ avait prévu la rédaction d'un rapport faisant état des expériences des municipalités lors de ces élections. Ce rapport a été publié en octobre 2006. Je tiens à souligner l'excellente qualité de ce rapport, tant au niveau de son édition que de son contenu. Bien qu'il contienne plus de 200 pages et qu'il couvre tous les aspects des nouveaux mécanismes de votation (juridiques, techniques, plaintes, etc.), il m'a été facile de me concentrer uniquement sur le type d'urne utilisé dans mon quartier. Ce document combine analyse détaillé et consultation rapide, une combinaison de qualités que l'on ne retrouve malheureusement que trop rarement.

Version papier du rapport du d'évaluation des nouveaux mécanismes de votation

Initialement, je voulais disséquer ce rapport pour ensuite en résumer les grands traits dans un billet. Mais, à la réflexion, ce n'est pas le traitement que je ferai. Tout d'abord, le rapport et les annexes sont accessibles dans leurs entièretés en ligne. Il est aussi possible d'obtenir gratuitement une version papier du rapport sur une simple demande. D'autre part, tel que je l'ai mentionné, le document a les qualités requises pour répondre rapidement aux interrogations des lecteurs intéressés à la question. Je me contenterai de noter que le DGEQ conclue que les nouveaux mécanismes de votation tels qu'ils ont été utilisés doivent être abandonnés et qu'ils ne sauraient en être de nouveau question à moins que ses recommandations ne soient suivies.

Présentement, il n'y a dans le monde aucun système de votation électronique qui répond à ces exigences. Ceci révèle non pas que le DGEQ a des exigences irréalistes mais bien qu'aucun des systèmes existant ne remplit les conditions inaliénables que les Québécois se sont donnés en tant que société pour ses élections. Cette institution, le DGEQ, a rempli parfaitement son rôle avec ce rapport et ces recommandations.

Il est heureux que la génération nous précédant ait eu la clairvoyance de donner ces pouvoirs à une institution et de créer ainsi le DGEQ. Par son mandat et ses pouvoirs, elle a su protéger la population du Québec face aux conséquences de l'utilisation de la technologie. Sans le DGEQ, le système politique québécois aurait sûrement suivi le même chemin que plusieurs États américains qui utilisent aujourd'hui le vote électronique, une partie de leur système électoral est caché dans une boîte noire dont aucun citoyen ne peut connaître le fonctionnement.

Je n'ai de cesse de m'étonner que notre système démocratique, ce qui constitue l'essence même de notre société, ait été attaqué dans son mécanisme de base, le processus électoral, et qu'il y ait eu si peu de personnes pour s'en inquiéter ou s'en indigner. Je vois 3 raisons possibles pour expliquer cette apathie.

D'une part, le sentiment trompeur que nous subissons la technologie, nous ne la contrôlons pas. De la même façon que nous nous sommes résignés à voir geler un ordinateur ou encore à être forcé d'utiliser un logiciel spécifique pour un appareil électronique, nous acceptons simplement un système qui nous est imposé. Il en va du système électoral comme de notre ordinateur, pourquoi une personne croirait-elle qu'elle a plus d'emprise sur cette technologie qu'elle en a sur une boîte qui est dans sa propre maison?

D'autre part, le désintérêt, pour ne pas dire le cynisme, de la population pour tout ce qui concerne la politique. Le taux sans cesse décroissant de participation de la population aux élections illustre bien ce fait. Je ne tenterai pas pas d'expliquer ce phénomène ici, cela dépasse grandement le cadre de ce billet, mais ce constat pourrait expliquer le laisser faire face aux nouveaux mécanismes de votation.

Finalement, la confiance que les autorités allaient s'occuper de la question. Lorsque les problèmes sont survenus, les médias ont rapporté que le DGEQ allait se pencher sur la question et faire un rapport sur les incidents. Peut-être la population avait-elle suffisamment confiance et s'est intéressé à autre chose?

Si l'une des 2 premières hypothèses est en cause, il y a tout à s'inquiéter de la réaction de la population lorsqu'il est question du fonctionnement de la technologie. Les appareils électroniques sont maintenant essentiels dans un nombre croissant d'aspects de notre vie. Nous avons cette fois-ci été sauvé par une institution avec un mandat clair concernant un enjeu précis. Si nous abdiquons notre contrôle sur la technologie, qui donc viendra à notre secours la prochaine fois que nos droits serons attaqués? Qui nous éclairera?

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La couverture des élections primaires des États-Unis à la radio de Radio-Canada est, selon moi, vraiment trop grande pour l'importance qu'elle a pour nous, Canadiens.

Nous n'avons aucune influence sur le résultat de la course aux primaires américaines.

Et si le but est vraiment d'informer les gens sur les enjeux de la future présidence de nos voisins du sud, il faudrait que la SRC ait au moins l'honnêteté d'accorder autant d'importance aux Républicains qu'aux Démocrates dans leur couverture.

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Steal this film est une série documentaire, jusqu'à maintenant 2 films ont été produits et un 3e est prévu, qui porte sur la propriété intellectuelle. Ils sont disponibles sur internet, avec les compliments des créateurs comme l'indique le titre, sur:
* BitTorrent (Steal this movie I, Steal this movie II);
* en téléchargement direct (Steal this movie II) ;
* directement sur google video (Steal this movie II).

Ce sont définitivement 2 films à voir pour avoir une opinion différente de celle construite et diffusée par l'industrie existant grâce aux droits d'auteurs et à la propriété intellectuelle en général. Le synchronisme est parfait en ces temps de nouvelle loi sur le droit d'auteur au Canada. Ils sont très bien fait, notamment le 2e film, et transmettent un message que vous n'allez pas entendre dans les canaux de diffusion standards, croyez-moi.

Même si ces films sont protégés par le droit d'auteur, les créateurs insistent pour qu'ils soient téléchargés et diffusés le plus possible. Un exercice mental très intéressant pour le citoyen moyen qui est constamment bombardé avec le concept que télécharger une oeuvre protégée est l'équivalent de la voler.

Steal this film I

Le premier film, d'une durée de 33 minutes, porte sur la saisie par la police suédoise des serveurs hébergeant le site web The Pirate Bay en Suède. Ce site web permet l'échange de fichiers BitTorrent. Suite à cette saisie, il y eut une manifestation au parlement de Suède pour protester contre les agissements de la police. Bien que les activités de ce site soient tout à fait légales selon la loi suédoise, la pression de la Maison Blanche sur le gouvernement de ce pays a, selon toute vraisemblance, forcé le ministre à indiquer le chemin à la police, un geste illégal dans la plupart des démocraties du monde.

Le gouvernement de la Suède aurait reçu des menaces de représailles de la part de Washington, menaces les engageant fortement à se conformer aux exigences de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (plus connu sous son acronyme anglais: WIPO). Exactement les mêmes arguments avec lesquels le Canada a été menacé et qui a mené, entre autre, à la loi C-59 qui fait en sorte que des milliers de Canadiens sont fouillés chaque jour lorsqu'ils vont au cinéma. Le ministre de l'Industrie du Canada Jim Prentice avaient les mêmes arguments à la bouche avant le dépôt de son nouveau projet de loi sur le droit d'auteur au Canada.

Ce film explique également comment il est techniquement assez facile de créer un site comme The Pirate Bay et de faire des copies de sauvegarde pour le remettre sur pied en quelques heures.

Steal this film II

Encore tout chaud, Steal this film II a été lancé sur BitTorrent le 28 décembre 2007. D'une durée de 44 minutes, ce film est d'une facture plus professionnelle que le premier. Plusieurs experts mondiaux de la propriété intellectuelle, et surtout des nouveaux moyens de créations, sont interviewés (dont Yochai Benkler dont j'ai déjà traduit un extrait de son livre sur ce blogue).

Beaucoup plus général sur les concepts sur la propriété intellectuelle que le premier documentaire, ce film relate l'historique des nouveaux moyens de production au cours de l'histoire et comment les autorités en place ont toujours tenté d'imposer leur contrôle, notamment après l'invention de la presse à papier. La relation entre les spécificités à la base du réseau internet et le lien avec la liberté de la communication des idées est très bien expliquée.

Bonne écoute!

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Ce billet est une réponse à la proposition de l'ADISQ au CRTC pour créer une loi (ou un règlement) afin que tous les octets qui circulent sur l'internet canadien soient contrôlés.

Le contrôle d'internet au Canada

Pourquoi contrôler internet au Canada? Pour faire en sorte que les octets transportant un contenu canadien aient priorité sur les autres. Pour que la culture canadienne, sans parler de l'exception québécoise, ait priorité sur tout le reste.

Si les octets du contenu canadien vont plus vites, c'est donc que les autres sont ralentis. L'ADISQ prêche donc contre la neutralité des réseaux.

Selon l'ADISQ, il n'y a pas de difficulté technique puisque la Chine exerce déjà un contrôle sur internet à l'intérieur de ses frontières pour censurer le contenu étranger. Le Canada, après la Chine, devrait donc être le deuxième pays à contrôler internet sur son territoire.

Les dangers de la nouveauté

Les théologiens saint Augustin et Saint Thomas d'Aquin se méfiaient de ce que la curiosité pouvait faire aux fidèles. En effet, la curiosité pouvait faire en sorte que l'Église perde son pouvoir, menant les hommes vers des sphères de connaissances hors de son pouvoir¹. Au Moyen Âge, l'Église avait plutôt une position contre la curiosité et les débats qui en découlaient. L'intelligence devait être utilisée pour la contemplation divine, non pour la recherche stérile de frivolités temporelles². L'Histoire donna raison à leurs craintes, les Lumières mettant un frein à la souveraineté de l'Église sur la pensée en Europe.

Lors de la découverte du Nouveau Monde, une pensée émise par Jean de Léry dans son récit de voyage au Brésil, Histoire d'un voyage faict en la terre du Brésil (1578), fait le tour de l'Europe:

comment croiront-ils ce qui non seulement ne se peut voir qu'à pres de deux mille lieues loin du pays où ils habitent, mais aussi choses si esmerveillables et non jamais cognues, moins escrites des Anciens qu'à peine l'experience les peut-elle engraver en l'entendement de ceux qui les ont veuës ?

L'idée qu'il y ait des choses n'ayant jamais été connues par les Anciens (les sages de l'Antiquité) secoue le monde intellectuel de l'Europe. En effet, tout au long du Moyen Âge, on croyait que tous les phénomènes naturels, tous les animaux et toutes les sensations étaient connus et discutés par les Anciens. Tout le reste n'était qu'une nouvelle interprétation de ce qui était déjà connu.

Montaigne lui-même, que l'on ne peut accuser d'avoir été contraint par l'Église dans sa pensée, croyait que de s'intéresser aux nouvelles connaissances apportées du Nouveau Monde était un défaut, puisque cette curiosité faisait en sorte que l'on touchait à tout, mais que l'on en comprenait rien¹.

Conclusion et Francis Bacon

Toute cette revue historique pour illustrer que l'ADISQ prône un retour en arrière. Ils tentent de barrer la route aux nouveaux moyens de communication, lire internet, en forçant une législation qui imposera l'ancien ordre des choses.

Ce n'est pas la première fois que l'arrivée d'idées nouvelles est combattue par les puissances en place. C'est ce que je tente d'illustrer par ma comparaison avec l'Église au Moyen Âge face aux connaissances apportées du nouveau monde.

Je terminerai par une citation de Francis Bacon, publié en 1620 dans son Novum Organum, en réponse à ces réfractaires aux nouvelles idées:

It would… be disgraceful, to mankind, if, after such tracts of the materials world have been laid open which where unknown in former times – so many seas traversed – so many countries explored – so many stars discovered – philosophy, or the intelligible world, should be circumscribed by the same boundaries as before.

Traduction de moi:
Il serait… déshonorant pour l'humanité, qu'après que de tels chemins, inconnus auparavant, au monde matériel aient été parcourus – tant de mers franchies – tant de pays traversés – tant d'étoiles découvertes – la philosophie, ou le monde intelligible, soit circonscrite par les mêmes frontières qu'avant.

Il semble que la blogosphère réagisse à l'unisson face à la proposition de l'ADISQ. Pleins de liens vers d'autres billets traitant du même sujet sur le blogue de Michel Dumais.

¹:To Have and To Hold, Allen Lane, ISBN 0713994762, p.19-20
²: Raymond Klibansky, Erwin Panofsky und Fritz Saxl: Saturn und Melancholie - Studien zur Geschichte der Naturphilosophie und Medizin, der Religion und der Kunst. Suhrkamp, Frankfurt a.M. 1990. ISBN 3518286102.

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Le 17 août 2007, l'association américaine des auteurs de science-fiction (Science Fiction Writers of America) a envoyé une mise en demeure au site web Scribd, les sommant de retirer une liste d'ouvrages de leur site sous prétexte qu'ils violaient le droit d'auteur.

Or, il s'avère que même si certains ouvrages violaient bel et bien le droit d'auteur, ce n'était pas le cas de tous les ouvrages. Mais, selon la loi américaine du DMCA, un fournisseur internet est tenu de retirer immédiatement tout contenu sur des demandes des "ayant droits". Le fardeau de la preuve, c'est-à-dire que lesdits ouvrages ne violent pas le droit d'auteur, revient à la personne qui est accusé. Ceci est un précédent. Dans le système anglais, auquel nous sommes soumis au Canada, il en revient à la personne qui fait l'accusation de faire la preuve de la culpabilité. Avec une loi comme celle-ci, on ouvre la porte à la censure puisqu'il suffit de prétendre qu'un texte viole un droit d'auteur pour qu'il soit retiré, sans autre forme de procès.

On pourrait croire que cette loi est un fait américain, que nous sommes à l'abri d'une telle dérive. Et bien non. La loi C-47, approuvé à l'unanimité par le parlement du Canada, qui porte sur les marques de commerce pour les Olympiques de Vancouver contient une telle exception. Juste pour se mettre en forme, voici une petite liste des mots tirés de l'annexe 3 du texte de la loi et qui sont des marques de commerce du Comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2010 à Vancouver («COVAN»):

*Jeux
*2010
*XXI^e
*X^e
*Médailles
*Hiver

Vous ignoriez que le mot "Hiver" était une marque de commerce? Mal vous en prenne, parce que si le COVAN vous accuse de violer leur marque de commerce en utilisant ce mot sur un produit ou un service, quel qu'il soit, les autorités peuvent, et se doivent, de saisir immédiatement tout ces produits ou interrompre le service, sans aucun recourt de votre part. Le COVAN, selon la loi C47, « n'est pas tenu de prouver qu'il subira un préjudice irréparable » (article 6). C'est à vous de prouver par la suite que vous êtes innocents. Vous avez des pertes financières dû à ce retrait de vos produits ou service? Il vous sera toujours par la suite possible de poursuivre le COVAN, mais ce sera à vous de faire la preuve qu'il y a eu nuisance. Asymétrie de la justice.

D'autre part, les démarcheurs Américains ont réussi à faire adopter une loi en moins de 6 mois, encore une fois adoptée à l'unanimité par le Parlement canadien, qui interdit le caméoscopage dans les salles de cinéma du Canada. Quel effet sur notre vie de tous les jours me direz-vous? Et bien on se fait maintenant fouiller lorsque l'on va au cinéma. Imaginez qu'il soit possible de faire passer une loi qui a comme conséquence que des milliers de gens se font fouiller quotidiennement partout à travers le Canada. Et que cette loi passe à l'unanimité. C'est exactement ce qui s'est passé cet été. Tous les gens qui vont dans les cinémas Guzzo avec un sac, j'ai appelé pour vérifier, doivent l'ouvrir pour montrer qu'ils n'ont pas de caméra à l'intérieur.

Je me demande si Maka Kotto avait pensé à cet effet lorsqu'il a déclaré « Qu'attend le gouvernement pour légiférer, pour mâter cette industrie du piratage et pour traduire les trafiquants devant les tribunaux afin de faire cesser ce marché illégal de produits piratés? ». Ben c'est fait, basé sur des faux chiffres, il y a une belle loi qui est maintenant en vigueur et qui font en sorte que des milliers de gens se font fouiller quotidiennement.

En conclusion, puisqu'il existe déjà une loi canadienne qui reporte le fardeau de la preuve sur celui qui est accusé, puisque les démarcheurs américains sont capables de faire passer une loi avec ce genre d'effets sans que personne ne bronche, je prédis que le gouvernement nouveau du Canada va faire passer, dans sa nouvelle loi sur le droit d'auteur, des clauses très semblables à celle du DMCA américain. Les anciens médias n'auront que des bons mots pour cette loi plus musclée qui donnera de la poigne pour mâter les méchants pirates (à qui appartiennent les grands groupes de presse déjà?). Tiens, je pousse même jusqu'à prédire que ça va être adopté à l'unanimité.

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Une photo du beau-père en train de travailler la plomberie en dessous de l'évier.

Impression de déjà-vu: la belle photo des bottes des « agents provocateurs » de la SQ.

Un petit souvenir:

Ça me rappelle une bonne blague:

Une fois c'était 3 gars qui voulaient rentrer dans les manifestants.

Les manifestants se sont tassés, faque les 3 gars sont rentrés dans la police.

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De la musique à mes oreilles:

La politique d'accès gratuit aide le gouvernement du Canada à remplir l'un de ses engagements, soit de faire progresser les connaissances, l'innovation et la productivité dans les secteurs des ressources naturelles et ailleurs, ce qui favorise les possibilités de réussite des Canadiens.

Pour plus d'informations:
http://www.news.gc.ca/cfmx/view/fr/index.jsp?articleid=290039

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Je suis allez visiter l'exposition « Afghanistan, Chroniques d'une guerre » au musée canadien de la Guerre à Ottawa.

Très émouvant comme visite.

Il n'y a pas juste les Forces comme institution du gouvernement fédéral qui oeuvrent en Afghanistan. J'y ai découvert qu'Élections Canada y avait joué un rôle important lors de l'élection présidentielle 2004 en Afghanistan.

Texte descriptif du bulletin de vote exposé au musée:

Le bulletin de vote

Élections Canada joua un rôle important au cours de l'élection présidentielle afghane. L'agence participa à l'élaboration d'un système électoral et imprima et distribua du matériel pédagogique et des bulletins de vote. Des photos et des symboles furent imprimés sur les bulletins pour aider les électeurs analphabètes.

Et le fameux bulletin:

C'est Hamid Karzaï qui a gagné. Je crois que c'est le deuxième à partir du haut (indice: petit casse de feutre).

Référence: Projet d'inscription et d'élection en Afghanistan

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Sur la première page du New York Times de l'édition du samedi 23 septembre 2006, on trouve une photo de la manifestion d'appuie au Hezbollah qui avait eu lieu à Beyrouth la veille.

J'ai remarqué qu'il y avait plusieurs points rouges et, regardant plus attentivement, je me rends compte que les visages des manifestants ont été masqués.

J'ai d'abord cru qu'ils voulaient cacher l'identité des gens qui manifestaient pour une raison m'échappant. Mais, à la page A7 où se trouve l'article complet auquel faisait référence l'article de la première page, on distinguer les visages aisément, beaucoup plus en fait que sur une image où sont visibles des milliers de gens.

Curieusement, il n'y a aucune référence dans l'article aux points rouges appliqués sur le visage des manifestants sur la photo de la première page. Est-ce une question de droit à l'image? J'en doute, il est clair que de participer à une manifestation vous expose à pouvoir vous retrouver sur une photo de l'événement. De plus, la deuxième photo invalide cette hypothèse.

Peut-être est-ce une politique éditoriale du New York Times que je ne connais pas (je ne suis pas un lecteur régulier). Je trouve curieux qu'une photo aussi évidemment modifiée que celle-ci apparaisse en première page et qu'aucune référence n'y soit ensuite faite. Il n'y a pas de section "commentaires" à la suite des articles du New York Times, ce n'est qu'une version web de ce qui existe sur papier. Il n'y a pas d'information à tirer de là non plus.

Doit-on conclure qu'il est normal de procéder de la sorte sans justification?

Mise à jour: En regardant attentivement la photo couleur du gros plan sur la foule sur le site du New York Times, je constate que les casquettes des participants sont rouge. La photo ci-dessus est une numérisation de la photo telle qu'elle était dans le journal, c'est-à-dire en noir et blanc; je ne pouvais deviner leur couleur. Les points rouges ne sont pas des masques sur les visages mais bien les casquettes rouges des manifestants, rouge débordant sur les visages à cause de la définition de l'image et de la méthode d'impression!

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Après un recherche sur internet, je constate qu'il n'y a pas d'endroit où sont référencés les 3 manifestes qui ont été publiés au cours de la dernière année et qui ont fait couler beaucoup d'encre.

Permettez-moi de pallier à ce manque ici même.

• Manifeste pour un Québec lucide, publié le 19 octobre 2005: manifeste, site, pdf
• Manifeste pour un Québec solidaire, publié le 1 novembre 2005, manifeste, site, pdf
• Manifeste pour un Québec réaliste, publié dans le Devoir le 11 mai 2006:
  • Première partie
  • Deuxième partie
  • Troisième partie

J'ajoute également la tournée des 3 mousquetaires: site, rapport (pdf).

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