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Entente entre la Ville de Montréal et le DGE concernant les nouveaux mécanisme de votation

9e billet d'une série de 12 concernant le vote électronique. Vous pouvez avoir accès au résumé des 12 billets ou encore à la liste de tous les billets concernant le vote électronique.

Ça a été long mais j'ai finalement mis la main dessus! J'ai maintenant le document qui possède le jolie nom d'entente concernant de nouveaux mécanismes de votation pour une élection avec bureau de vote informatisé et urnes "Perfas-Tab" ».

J'ai d'abord eu la copie papier par courrier traditionnel et, après l'avoir gentiment demandé à monsieur Lebel de la Ville de Montréal, j'ai aussi eu la copie électronique que vous pouvez télécharger. Le texte de loi qui a été modifié se trouve directement sur le site web du Gouvernement du Québec.

J'ai lu le document et en voici les faits saillants (selon mon humble analyse).

Tout d'abord le texte du projet de loi initial qui permet d'utiliser des nouveaux mécanismes de votation. Il s'agit de l'article 659.2:

659.2. Toute municipalité peut, conformément à une entente avec le ministre des Affaires municipales et des Régions et le directeur général des élections, faire l'essai, lors d'un scrutin, de nouveaux mécanismes de votation. L'entente peut prévoir qu'elle s'applique également aux scrutins postérieurs à celui pour lequel elle a été conclue; dans ce cas, elle prévoit sa durée d'application.

De quoi parle-t-on lorsque l'on dit urne électronique ?

2.2 L'expression « urne électronique » désigne un appareil qui comprend une tabulatrice de vote, une carte de mémoire, une imprimante, un récipient recevant les bulletins de vote et un modem, le cas échéant.

Quels sont les mécanismes de sécurité ?

4 Mécanismes de sécurité

4.1 Les bureaux de vote informatisés

La liste électorale d'un endroit de votation doit correspondre aux données fournies par le président d'élection. L'accès aux ordinateurs d'un endroit de votation doit être sécurisé par un mot de passe.
4.2 Les urnes électroniques

Les urnes électroniques utilisées devront comprendre les mécanismes de sécurité suivants:

  1. un rapport affichant un total « zéro » est produit par l'urne électronique lors de son démarrage par le scrutateur en chef le premier jour du vote par anticipation et le jour du scrutin;
  2. un rapport de vérification est généré de façon continue et sauvegardé automatiquement sur la carte de mémoire et enregistre chaque opération procédurale;
  3. l'urne électronique ne doit pas être placée en mode de fin d'élection pendant le déroulement du scrutin;
  4. aucune interférence ne peut affecter la compilation des résultats une fois que l'urne électronique est en mode d'élection;
  5. chaque urne électronique est dotée d'une source d'alimentation secondaire (pile) d'une durée de deux à cinq heures ou l'ensemble des urnes électroniques est relié à une génératrice;
  6. en cas de défectuosité de l'urne électronique, la carte de mémoire peut être retirée et transférée sans délai dans une autre urne électronique afin de permettre la continuation de la procédure.

Je suis perplexe devant le paragraphe intitulé Programmation. Il n'est nulle part fait mention de code source mais il faut que:

5 PROGRAMMATION
Chaque carte de mémoire utilisée est spécialement programmée par la firme PG Elections inc. de manière à recevoir et compiler les bulletins de vote conformément aux termes de la présente entente.

De même, comment s'assurer que:

« 233. La programmation de l'urne électronique est déterminée de façon à ce que soit rejeté tout bulletin de vote qui:

  1. n'a pas été marqué;
  2. a été marqué en faveur de plus d'un candidat;
  3. a été marqué en faveur d'une personne qui n'est pas candidate.

Il est possible de reprendre son vote si la machine refuse notre bulletin:

L'article 80 de cette loi est remplacé par les suivants:
« 80. Le scrutateur en chef a notamment pour fonction:
[…]
9° lorsque le support de bulletins de vote est refusé par la tabulatrice, demander à l'électeur de retourner à l'isoloir, de marquer tous les espaces prévus pour l'apposition de la marque de l'électeur et de se rendre au bureau de vote afin d'obtenir un autre support de bulletins de vote.

Toutes les urnes doivent avoir été testées en présence du président d'élections, du représentant de PG Elections inc. et des représentants des candidats:

« 173.2. Le président d'élection ou la personne qu'il désigne doit,au moins cinq jours avant le premier jour fixé pour le vote par anticipation et au moins trois jours avant celui fixé pour le scrutin, procéder à un essai de l'urne électronique afin de s'assurer que la tabulatrice de vote détecte fidèlement la marque faite sur le bulletin de vote et qu'elle compile fidèlement et avec précision les suffrages exprimés, en présence du représentant de la firme PG Elections inc. et des représentants des candidats.

Le président doit avoir beaucoup de compétences techniques et savoir c'est qu'est une cage de Faraday car:

« 173.3. Lors de l'essai de l'urne électronique, des mesures de sécurité adéquates doivent être prises par le président d'élection ou la personne qu'il désigne afin de garantir l'intégrité de l'ensemble du système et de chacune de ses composantes d'enregistrement, de compilation et de mémorisation des résultats. Il doit s'assurer qu'aucune communication électronique qui pourrait modifier la programmation de l'urne électronique, l'enregistrement des données, sa compilation, la mémorisation des résultats ou l'intégrité de l'ensemble du système ne puisse être étabie.

En fait, s'il est programmeur, il peut modifier le code mais seulement sous supervision de la firme PG Elections:

« 173.4. Le président d'élection ou la personne qu'il désigne procède à l'essai comme suit:
[…]
7° Le président d'élection ou la personne qu'il désigne ne peut modifier lui-même la programmation établie pour la lecture de la marque de l'électeur dans l'espace prévu à cette fin, sans la supervision de la firme PG Elections inc. »

Durant tout le temps que j'ai été dans le bureau de vote, il y avait une dame qui entrait le bulletin de vote des électeurs, ce qui contrevient avec l'article 221:

« 221. Le scrutateur remet à l'électeur qui a été admis à voter le support de bulletins de vote auquel il a droit, après avoir apposé ses initiales à l'endroit réservé à cette fin, et inscrit le numéro de la section de vote. Il lui remet la chemise de confidentialité. Il lui remet également un crayon.
Le scrutateur doit indiquer à l'électeur de quelle manière il doit insérer le support dans la chemise de confidentialité une fois qu'il a voté. »

Il est possible d'ouvrir une urne électronique:

« 223.2. S'il survient un blocage d'un support de bulletins de vote dans le récipient recevant les supports de bulletins de vote, le scrutateur en chef, en présence des représentants des candidats qui le désirent, procède à l'ouverture du récipient, remet en marche le mécanisme de l'urne électronique, la referme et scelle à nouveau le récipient en leur présence, avant d'autoriser la reprise du vote. Le scrutateur en chef et les représentants qui le désirent apposent leurs initiales sur le scellé.

Le scrutateur en chef doit faire rapport au président d'élection du temps d'arrêt de la votation. Mention en est faire au registre du scrutin.

Il n'y a plus d'humain qui visualise les bulletins, ceci est fait en abrogeant l'article 232 de la loi qui stipule que:

232. Le scrutateur ouvre l'urne, procède au dépouillement en prenant un par un les bulletins déposés dans l'urne et permet à chaque personne présente de les examiner sans les toucher.

Je crois que l'article 248 a été utilisé lorsque les choses se sont mis à aller de travers:

« 248. Lorsque le président d'élection n'a pu obtenir un relevé global du dépouillement devant lui être remis, il ajourne le recensement jusqu'à ce qu'il l'obtienne.
En cas d'impossibilité d'obtenir le relevé global du dépouillement ou le rapport imprimé des résultats compilés par une urne électronique, le président d'élection procède, en présence du scrutateur en chef et des candidats concernés ou de leurs représentants qui le désirent, à l'impression des résultats à l'aide de la carte de mémoire qu'il aura récupérée dans la boîte de transfert ouverte en présence des personnes précitées. »

Si quelqu'un doute de l'urne électronique, il peut toujours invoquer l'article 262 tel que modifié:

262. Toute personne qui a des motifs raisonnables de croire qu'un scrutateur, un secrétaire de bureau de vote ou le président d'élection qu'une urne électronique a compté ou rejeté illégalement des votes ou dressé un relevé inexact du nombre de votes exprimés en faveur d'un candidat peut demander un nouveau dépouillement des votes. La demande peut être limitée à une ou à plusieurs sections de vote mais le juge n'est pas lié par cette limite.

Cette entente deviendra invalide dès 2006. Nous reviendrons ainsi à l'ancienne loi et il appartiendra à la Ville de Montréal de décider si elle veut poursuivre avec les nouveaux mécanismes de votation:

8. DURÉE ET APPLICATION DE L'ENTENTE
Le président d'élection de la municipalité est chargé de l'application de la présente entente et en conséquence du bon déroulement de l'essai du nouveau mécanisme de votation pour la tenue d'élections générales et partielles jusqu'au 31 décembre 2005.

Finalement, est-ce que nous pourrons avoir accès au rapport d'évaluation ?

10. RAPPORT D'ÉVALUATION
Dans un délai de 120 jours de la tenue de l'élection partielle du 15 juin de l'an 2003, le président d'élection de la municipalité transmet, en conformité avec l'article 659.3 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (L.R.Q., c. E-2.2), un rapport d'évaluation au Directeur général des élections et au Ministre, lequel rapport fait état des points utiles à l'amélioration des essais d'un nouveau mécanisme de votation dont, par exemple:

  • les préparatifs électoraux (choix du nouveau mécanisme de votation, plan de communication, etc.);
  • le déroulement du vote par anticipation et du scrutin;
  • les coûts d'utilisation des systèmes de votation électroniques:
    • les coûts de l'adaptation de la procédure électorale;
    • les coûts non récurrents et susceptibles d'être amortis;
    • la comparaison des coûts réels avec les coûts estimés reliés à la tenue du scrutin au moyen de nouveaux mécanismes de votation et des coûts projetés pour la tenue traditionnelle de l'élection partielle du 15 juin de l'an 2003;
  • le nombre et les temps d'arrêt de la votation, le cas échéant;
  • les avantages et inconvénients de l'utilisation des nouveaux mécanismes de votation;
  • les résultats obtenus lors du recensement des votes et la concordance entre le nombre de supports de bulletins de vote remis aux scrutateurs et le nombre de supports de bulletins de vote utilisés et inutilisés;
  • l'étude des bulletins de vote rejetés, si cette étude a été complétée.

L'édifice abritant PG Elections

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J'ai fait usage de mes contacts à Rimouski pour avoir une photo de l'édifice se trouvant au 217 Léonidas dans cette ville.

Édifice abritant PG Elections à Rimouski sous une fine couche de neige

Cet édifice est en fait le Carrefour de la nouvelle économie (merci Alexandre), édifice abritant, en plus de PG Elections, la compagnie QPM inc. (qui ont fait leur site web), Telus et Éditions Belcor (lire Québécor).

Je n'ai toujours pas reçu l'entente entre la Ville de Montréal et le DGE. Je vais tenter de débourser un 6$ supplémentaire pour l'avoir via le site web de publications du Québec. J'espère bien avoir une version électronique que je pourrai facilement redistribuer par la suite. À suivre.

Qui sont les actionnaires de PG Elections ?

7e billet d'une série de 12 concernant le vote électronique. Vous pouvez avoir accès au résumé des 12 billets ou encore à la liste de tous les billets concernant le vote électronique.

Voilà une question qui mérite réflexion et sur laquelle je ne m'étais pas penché. Suite au commentaire de Jhonny (et un courriel de précision), je me suis rendu sur le site qui m'était pointé, le Registraire des entreprises du Québec, et j'ai cherché qui sont les propriétaires des intervenants privées qui ont été impliqués dans le vote municipal du 6 novembre 2005 à Montréal.

PG Elections

PG Elections est la compagnie qui a fournie l'urne électronique ainsi que les listes électorales.

PG Elections appartient à PG MENSYS SYSTÈMES D'INFORMATION INC. qui appartient à Thomas Gagnon (actionnaire majoritaire), Fonds d'investissement Desjardins du Bas-St-Laurent (deuxième actionnaire) et Mario Brisson (troisième actionnaire). Thomas Gagnon est administrateur-président-secrétaire.

On apprend également que PG Election a déjà porté 3 autres noms:
1-Programmation Gagnon inc. (1985-2000)
2-PG systèmes d'information inc. (2000-2004)
3-PG MENSYS SYSTÈMES D'INFORMATION INC. (en vigueur)

Un scoop : Le PG de PG Elections voudrait donc dire Programmation Gagnon!

Quattra Design Inc.

Quatra Design est le propriétaire du site web de PG Elections, site web sur lequel les hyperliens internes menaient parfois (voir le premier billet de cette série).

Quatra Design Inc. appartient à PG Elections et Thomas Gagnon est administrateur-président-secrétaire.

PQM Inc.

PQM inc. est la compagnie qui détient le site web sur lequel les résultats du vote était présenté: http://www.resultatduvote.qc.ca/

PQM veut dire Production Québec Multimédia et est la propriété de Jacques Landry, mais est à la même adresse que les 3 autres compagnies, c'est-à-dire au 217, LÉONIDAS à Rimouski.

Thomas Gagnon

J'en conclus que toutes les compagnies que j'ai identifiées jusqu'à présent comme acteurs, sauf probablement PQM, appartiennent en majorité à 1 seul homme: Thomas Gagnon.

Petite histoire du puits de carbone

Dans le cadre de la petite histoire de l'atmosphère de la Terre, j'avais écris que le CO2 présent dans l'atmosphère avait été dissous dans l'océan. Les êtres vivants, en prenant le carbone présent dans le CO2, libéraient du O2. Voilà pour la récapitulation.

Les organismes vivant, en mourant, emprisonnaient une grande quantité de carbone (C) dans la lithosphère. Par exemple, pendant des millions d'années, la végétation s'est décomposée et s'est retrouvée par la suite dans la croûte terrestre. Or, que fait l'homme depuis un peu plus de 100 ans ? Il va puiser dans cette source de carbone, via les combustibles fossiles, et la consume ensuite, libérant de ce fait des quantités énormes de CO2 dans l'atmosphère. Ce que la nature a mis des millions d'années à produire, l'homme le détruit en moins de 200 ans.

Qu'arrive-t-il à la quantité fantastique de CO2 ainsi libérée ? Puisque l'océan a déjà absorbé pratiquement tout le CO2 (il ne reste que 3% de tout le CO2 présent sur la Terre sous forme de gaz dans l'atmosphère) de l'atmosphère primitive de la Terre, ne pourrait-il pas recommencer ?

Il y a 3 endroits où ce surplus de CO2 peut résider: dans l'atmosphère, dans l'océan et dans la biomasse.

Absorption du CO2 par l'océan

Dissollution directe du CO2

Pour ce qui est de l'océan, on y retrouve le CO2 dissous sous trois forme: CO2 dissous directement dans l'eau (acide carbonique), HCO2- (bicarbonate) et CO32- (carbonate). La majorité du CO2 présent dans l'océan est sous la forme de carbonate. Le pH des océans, a une valeur de 8,2, est étonnament alcalin. L'ajout de CO2 dans l'océan l'acidifie, ce qui réduit sa capacité à absorber le CO2 (la raison dépasse grandement le cadre de cette discussion). On ne peut simplement ajouter du CO2 dans l'atmosphère et attendre qu'il soit absorbé par l'océan. En fait, à cause de la contrainte sur l'alcalinité des océans, 50% du CO2 émit demeure dans l'atmosphère. On voit la menace sur l'équilibre qui existe présentement où seulement 3% du CO2 est dans l'atmosphère.

Mais comment se fait-il alors que l'océan ait réussi à absorber tout le CO2 de l'atmosphère primitif ? Excellente question Gaston. C'est là qu'intervient le fameux courant du fond des océans. La limitation sur le pH dont il était question dans le paragraphe précédent est une contrainte sur la couche supérieure de l'océan. Il est possible de voir l'océan comme une superposition de 3 réservoirs: la couche de surface (0-100m), la couche intermédiaire (100m à 1km) et l'océan profond (1km jusqu'au fond). L'eau demeure dans chacun des réservoirs en moyenne 18, 40 et 120 ans, respectivement. Autrement dit, une réponse de l'océan à un changement de concentration de CO2 dans l'atmosphère prend environ 200 ans. Il n'y a que la couche supérieure de l'océan qui entre en contact avec l'atmosphère et cette couche ne peut prendre que 6% de tout le CO2 émit par la combustion des combustibles fossiles. La somme de toutes les couches ont absorbé, depuis le début du XIXe siècle, autour de 25% de tout le CO2 émit. On peut apprécier l'importance qu'a le brassage de l'océan; le CO2 absorbé par la couche supérieure doit absolument passer dans l'océan profond si on veut que le surplus de CO2 libéré dans l'atmosphère ne nous étouffe pas.

Absorption du CO2 par le phytoplancton

Le phytoplancton est la base de la chaîne alimentaire, ce qui fait que le C qu'il produit se retrouve ensuite dans tous les échelons de la chaîne alimentaire et environ 90 % est éventuellement convertie en CO2 en solution dans l'eau (par la respiration et la décomposition dans la couche supérieure de l'océan). Le 10% restant (matières fécales, organismes décédés) est précipité au fond des océans. Cette proportion représente environ un huitième de ce qui est transporté par les échanges entres les couches d'eau dans l'océan profond.

Les mesures actuelles de CO2 atmosphériques indiquent que 50% des émissions demeurent dans l'atmosphère. L'absorption du CO2 par les océans en élimine 30%. Où passent donc les 20% restants ?

Absorption du CO2 par la biomasse de la Terre ou les « puits de carbone »

Rien n'explique où peuvent être allés ces 20 %, les scientifiques émettent des hypothèses et l'une de celle-là est l'accroissement de la biomasse de la Terre.

Par des modèles calculant la quantité de CO2 absorbée par les plantes lors de leur croissance, les scientifiques en sont venus à la conclusion que la vitesse d'absorption du CO2 par la végétation était un peu plus petite que celle des océans.

C'est là que serait passé le 20 % manquant: il y aurait eu un accroissement de la quantité de CO2 absorbé par la végétation des moyennes et hautes latitudes de l'hémisphère nord. Une partie de cette augmentation pourrait être due à une conversion des terres agricoles en forêt dans les moyennes latitudes de l'hémispère nord, et une autre partie pourrait être attribuable à une plus grande activité de la photosynthèse de la forêt boréale, résultat du réchauffement climatique.

Cette accumulation de la biomasse par les plantes seraient ensuite déposée sur le sol. Ce sont les fameux « puits de carbone » !

Référence: Introduction to atmospheric chemistry, Daniel J. Jacob, Princeton University Press, ISBN 0-691-00185-5, p. 87-90

Petite histoire de l'atmosphère de la Terre

Évolution de l'atmosphère

Les éruptions volcaniques et le refroidissement de la croûte terrestre établirent, lorsque notre planète était dans son enfance, la composition initiale de ce que l'on retrouve à la surface de notre planète et dans son atmosphère. La surface de notre planète est composée d'un assemblage d'atomes provenant de 92 éléments chimiques.

Les observations des éruptions volcaniques nous donnent une idée de cette atmosphère primitive: H2O (~ 95%), CO2, N2 et du gaz sulfureux. Il n'y avait pas d'O2 et les plus vieux cailloux de la Terre ne contiennent pas non plus d'O2. Mais d'où vient cet oxygène que nous respirons ?

La vapeur d'eau de l'atmosphère primitif se condensa et forma les océans, le CO2 et les gaz sulfureux s'y dissolurent par la suite, laissant le N2 comme gaz principal. La présence d'eau liquide permis le genèse de la vie et certains de ces organismes, il y a environ 3,5 milliards d'années, développèrent la capacité de convertir le CO2 en carbone organique via la photosynthèse. Par ce processus, ils libérèrent du O2 qui s'accumula dans l'atmosphère jusqu'à atteindre le niveau que nous connaissons présentement, il y a 400 millions d'années.

Atmosphère de Mars, de Vénus et de la Terre

Il est instructif de comparer l'atmosphère de notre planète avec celles de ses voisines, Mars et Vénus, pour avoir un aperçu de ce qu'elle aurait pu être dans d'autres conditions.

On croit que les 3 planètes avaient initialement les mêmes composantes, mais aujourd'hui elles sont très différentes.

Vénus Terre Mars
Rayon (km) 6100 6400 3400
Masse de la planète (1023kg) 49 60 6,4
Accélération gravitationnelle (m/s2) 8,9 9,8 3,7
Température de surface (K) 730 290 220
Pression à la surface (Pa) 9,1 x 106 1.0 x 105 7 x 102
Composition de l'atmosphère (%)
CO2 96 0,04 95
N2 3,4 78 2,7
O2 0,0069 21 0,13
H2O 0,3 1 0,03

L'atmosphère de Vénus est environ 100 fois plus épaisse que celle de la Terre et, à cause de sa proximité du Soleil, la température de la jeune Vénus était trop élevée pour que l'eau s'y condense et créée des océans. La conséquence est que l'atmosphère est essentiellement composée de CO2. La vapeur d'eau dans la haute atmosphère de Vénus s'est décomposée par photolyse en atomes de H, qui se sont ensuite échappés de l'atmosphère, les atomes d'O restant oxydèrent les roches à la surface de la planète. On pense que c'est ce mécanisme qui explique la rareté de l'eau à la surface de Vénus.

Sur la Terre, on ne retrouve que 0,001 % de toute la quantité de l'eau de la planète dans l'atmosphère, le reste est à la surface (principalement dans les océans), ce qui fait que la perte d'eau en haute atmosphère est marginale et est compensée par l'évaporation des océans.

L'atmosphère de Mars est beaucoup plus mince que celle de la Terre et est principalement composée de CO2. Puisqu'elle est plus petite, elle a une accélération gravitationnelle plus faible, ce qui fait que les atomes de H peuvent s'échapper aisément dans l'espace, de même pour les atomes de N qui sont produit par photolyse du N2 (ce phénomène, pour le N, est négligeable sur la Terre). Même si le pourcentage de CO2 sur Mars est grand, son abondance totale est en fait extrêmement petite par rapport à celle de Vénus; on pense que le CO2 a été retiré de l'atmosphère martienne par des réactions à sa surface qui créa des roches carbonées.

Lire la suite: Petite histoire du puits de carbone

Référence: Introduction to atmospheric chemistry, Daniel J. Jacob, Princeton University Press, ISBN 0-691-00185-5, p. 87-90

Un nouveau nom pour le blogue de ptaff.ca

Le blogue de ptaff.ca se nommait, jusqu'à aujourd'hui, « Opinions », faute de mieux.

Nous le rebaptisons « Hors des lieux communs ».

Le « lieu commun » dans le sens « d'une idée reçu par tous », trop souvent exploité puisqu'il permet d'asseoir une argumentation menant à de fausses conclusions, le tout basé sur des assises peu solides et souvent factices. Le blogue « Hors des lieux communs » sert à l'approfondissement d'idées nouvelles, à la publication de réflexions inédites ou encore d'informations étonnantes.

Le but de nos publications n'est ni le divertissement ni la légèreté, il existe suffisament de médiums qui pour véhiculer ces messages. En conséquence, la longueur d'un article n'est pas pour nous un critère.

Bref, un blogue correspondant à la finalité de ptaff.ca:
inédit et de qualité.

Réponse du service des archives de la Ville de Montréal

6e billet d'une série de 12 concernant le vote électronique. Vous pouvez avoir accès au résumé des 12 billets ou encore à la liste de tous les billets concernant le vote électronique.

Suite à la réponse du directeur général des élections et la réponse de je ne sais trop qui à la Ville de Montréal, j'ai contacté Marc Lebel par téléphone.

C'est un type très sympathique à qui j'ai expliqué la nature des documents que je cherchais:

  1. La résolution du conseil municipal de la Ville de Montréal concernant l'adoption d'un « nouveau mode de votation »;
  2. L'entente entre le DGE et la Ville de Montréal concernant les modalités de l'utilisation de ce nouveau mode de votation ainsi que les modifications qui sont apportées à la loi électorale.

Il a pris mon adresse courriel en note (« C'est miguel point tremblay, m-i-g-u-e-l, et… », « Tremblay, comme le maire de notre ville ? », « oui absolument, comme le maire ») et m'a dit qu'il effectuerait les recherches pour trouver ces documents et qu'il me tiendrait au courant de ses résultats.

Environ 2 heures plus tard, j'ai reçu un courriel de M. Lebel. En pièce jointe se trouvait un document pdf extrait du procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Montréal daté du 26 mai 2003. On y trouve l'acceptation à l'unanimité des nouveaux modes de votations. Il n'y a eu aucun partie politique ni personne qui s'est opposé à l'utilisation des machines électroniques dans le conseil de Ville de Montréal.

Voici le message intégral que m'a envoyé Marc Lebel:

Date: Wed, 16 Nov 2005 14:42:27 -0500
From: mlebel(à)ville.montreal.qc.ca
To: miguel.tremblay(à)ptaff.ca
Subject: Entente Ville - DGDE -Ministère
Parts/Attachments:
1 Shown ~56 lines Text
2 OK 33 KB Application
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Bonjour,

J'ai bien repéré le document que vous avez demandé. Vous trouverez une copie de la résolution en document attaché. Il existe deux façons d'avoir accès à l'ensemble du dossier :

1) La salle de consultation des archives.

Vous n'avez qu'à vous présenter à la salle de consultation et demander le dossier CM03 0381. La salle de consultation est ouverte du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h et de 13 à 16 h. 30. Une copie de document vous coûtera 30 cent la page. La salle de consultation est à l'Hôtel de Ville (275 notre-Dame est) au local R 1.08

2) Vous pouvez y accéder via la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et la protection des renseignements personnels. Des frais de 30 cent la page sont prévus. Il faut compter 11.10 pour l'ensemble des documents ( je suppose que vous désirez que la copie française). Si vous désirez que l'on vous poste le document, expédiez-moi un chèque à l'ordre de la Ville de Montréal (11,10 $ plus 6.00 $ de frais d'envoi).

Vous pouvez aussi prendre possession des documents au bureau R-134 de l'Hôtel de ville (de 8 h 30 à 16 h 30). Vous épargnez ainsi les frais d'envoi.

Faites-moi savoir votre choix et je me ferai en sorte que les documents soient prêts.

Marc Lebel
Chef de division
Division de la gestion des documents et des archives
Direction du greffe
Affaires corporatives
275, rue Notre-Dame Est
Bureau R. 134
Montréal (Québec) H2Y 1C6

Je ne peux me rendre à l'Hôtel de Ville durant les heures de bureau, j'ai donc sortie ma plume et signé un chèque de 17,10$ adressé à la Ville de Montréal que j'ai posté à M. Lebel. Je m'attends à avoir le dossier complet concernant l'entente entre la Ville de Montréal et le DGE. Je vais numériser tout ça et le mettre en ligne, soyez-en sûr.

Réponse du Directeur général des élections

5e billet d'une série de 12 concernant le vote électronique. Vous pouvez avoir accès au résumé des 12 billets ou encore à la liste de tous les billets concernant le vote électronique.

J'ai reçu la réponse aux question envoyées au Directeur général des élections.

J'ai envoyé le courriel un dimanche et j'ai reçu la réponse le lundi matin à 11h30. Il n'aura fallu au DGE que 2h30, à supposer qu'un employé ait lu mon courriel à l'ouverture des bureaux, pour avoir une réponse.

Je recopie la réponse dans l'encadré ci-bas. À noter qu'en plus de répondre de façon précise à mes interrogations, 3 fichiers étaient en pièces jointes dans le courriel. Les fichiers en format propriétaire original ainsi qu'en format texte peuvent être téléchargés (le nom des fichiers est l'original):

  • Les nouveaux modes de votation mis à l'essai (texte, Word )
  • Les firmes informatiques fournissant le matériel et les urnes (texte, Word)
  • Liste des villes utilisant un nouveau mode de votation avec les systèmes et fournisseurs en plus de la date d'expiration de leur contrat (texte, Excel)

La réponse du DGE:

Date: Mon, 14 Nov 2005 11:39:23 -0500
From: Mireille Loignon
To: miguel.tremblay(à)ptaff.ca
Subject: Rép. : Changements à la LERM
Parts/Attachments:
1 Shown ~98 lines Text
2 OK 52 KB Application
3 OK 32 KB Application
4 OK 49 KB Application
—————————————-

Monsieur Tremblay,
Bonjour,

La Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités prévoit l'essai de nouveaux mécanismes de votation tel que décrit à l'article 659.2.

659.2. Toute municipalité peut, conformément à une entente avec le ministre des Affaires municipales et des Régions et le directeur général des élections, faire l'essai, lors d'un scrutin, de nouveaux mécanismes de votation. L'entente peut prévoir qu'elle s'applique également aux scrutins postérieurs à celui pour lequel elle a été conclue; dans ce cas, elle prévoit sa durée d'application.
Cette entente doit :
1° décrire les nouveaux mécanismes de votation;
2° mentionner les dispositions de la présente loi qu'elle modifie ou remplace;
3° dans le cas où le territoire de la municipalité est compris dans celui d'une municipalité régionale de comté dont le préfet est élu conformément à l'article 210.29.2 de la Loi sur l'organisation territoriale municipale (chapitre O-9), prévoir qu'elle s'applique au scrutin tenu pour l'élection au poste de préfet sur le territoire de la municipalité.
Effet. Cette entente a l'effet de la loi.

Afin de répondre à votre interrogation, nous vous invitons à consulter les pièces jointes vous renseignant sur l'utilisation de nouveaux mécanismes de votation dans les différentes municipalités du Québec.

Pour les spécifications techniques, il faut toujours se référer directement au fournisseur.

Nous pouvons aussi vous préciser que c'est le conseil municipal qui adopte une résolution dans le sens d'utiliser un nouveau mécanisme de votation comme le permet soit la loi électorale (provincial) soit la loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (municipal). Il signe ensuite un protocole d'entente avec le Directeur général des élections du Québec et le ministère des affaires municipales et des régions. Le protocole est adapté selon les besoin exprimés par chacune des municipalités.

Enfin, sachez que chaque municipalité ou MRC doit produire un rapport à la suite de l'utilisation d'un nouveau mécanisme de votation.

Pour toute précision ou information complémentaire, n'hésitez pas à communiquer de nouveau avec nous.

Veuillez recevoir, Monsieur Tremblay, nos salutations distinguées.

Mireille Loignon
Chef d'équipe
Préposée aux renseignements
Directeur général des élections du Québec
mloignon(à)dgeq.qc.ca
1 888 353-2846

Cette réponse est on ne peut plus satisfaisante. Elle

  • est arrivée dans un délai on ne peut plus résonable (moins de 3 heures !);
  • répond à toutes mes questions;
  • contient des documents avec de l'information complémentaire;
  • me donne un contact personnel que je puis utiliser par la suite et non une adresse générique comme info(à)dgeq.qc.ca

Poursuivant ma quête, j'ai envoyé un courriel à la Ville de Montréal pour avoir les textes auxquelles fait référence Mme. Loignon. J'ai trouvé l'adresse pour les questions concernant les élections à la Ville de Montréal en passant par la page d'accueil de la Ville en cliquant sur « Élections 2005 » puis sur « Pour nous joindre ». Seulement 2 clics pour avoir l'adresse; très efficace.

Date: Mon, 14 Nov 2005 16:53:40 -0500 (EST)
From: Miguel Tremblay
To: election(à)ville.montreal.qc.ca
Subject: Résolution de la Ville de Montréal pour le nouveau mécanisme de votation

Bonjour,

Suite à une demande d'information au Directeur général des élections (DGE), j'ai appris qu'une entente avec le ministre des Affaires municipales et des Régions (MAMR) et le DGE devait être conclue pour utiliser un nouveau mécanisme de votation. Cette entente doit être adoptée par le conseil municipal.

Pourriez-vous me faire parvenir le texte de la résolution du conseil municipal de la Ville de Montréal concernant l'utilisation d'un nouveau mécanisme de votation ?

Pourriez-vous également me faire parvenir une copie du protocole d'entente signé par la suite entre la Ville de Montréal, le DGE et le MAMR ?

Bien à vous,

Miguel Tremblay
Citoyen de l'arrondissement Villeray - St-Michel - Parc-Extension, Ville
de Montréal

La publication de ce post ayant été retardée à cause de pépins techniques, j'ai eu le temps de recevoir la réponse de la Ville de Montréal. Quelque peu plus succinte que celle du DGE par contre.

Date: Tue, 15 Nov 2005 09:58:23 -0500
From: Election(à)ville.montreal.qc.ca
To: Miguel Tremblay
Subject: RERésolution de la Ville de Montréal pour le nouveau mécanisme de votation
Parts/Attachments:
1 Shown ~47 lines Text
2 OK ~63 lines Text
—————————————-

Votre demande relevant de l'accès à l'information,veuillez vous adresser à M. Marc Lebel à 872-9290.

J'ai appelé M. Lebel hier après-midi, toujours pas de réponse. Je fais le suivi du dossier aujourd'hui.

Je prépare également un courriel pour PG Elections qui fera l'objet d'un nouveau billet sur le blogue.

Lettre au Directeur général des élections pour avoir de l'information à propos du vote électronique

4e billet d'une série de 12 concernant le vote électronique. Vous pouvez avoir accès au résumé des 12 billets ou encore à la liste de tous les billets concernant le vote électronique.

J'en suis maintenant à cette étape, voyons ce qu'un citoyen peut s'attendre à savoir à propos des machines à voter.

Pour se faire, j'ai envoyé un courriel au Directeur général des élections pour pouvoir orienter mes recherches dans la bonne direction. Je vous recopie le texte que j'ai envoyé:

Date: Sun, 13 Nov 2005 12:43:44 -0500 (EST)
From : Miguel Tremblay
To : Directeur général des élections
Sujet : Changements à la LERM
—– Message Text —–
Bonjour,

Je suis à la recherche des changements (ou ententes) qui ont été fait à la « Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités » (LERM) pour permettre l'essai de nouveaux mécanismes de votation. J'ai parcouru le texte de la loi que l'on trouve sur le site des publications du Québec à cette adresse http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/E_2_2/E2_2.html
mais je n'y ai rien lu qui ait rapport à de nouveaux mécanismes de votation. Pourriez-vous orienter mes recherches pour trouver l'entente ou la loi qui permet ces essais ?

D'autre part, je voudrais connaître à quelle information j'ai accès en tant que citoyen sur les machines utilisées pour le vote. J'ai voté à Montréal et j'ai utilisé une urne électronique. Bien que j'ai entendu parlé de la compagnie PG Élections dans les médias, je n'ai aucune confirmation de source officielle pour ce qui concerne mon quartier. J'aimerais aussi connaître le nom des machines utilisées, leur provenance et leur fonctionnement. Pourriez-vous m'aider dans cette recherche d'informations ?

Merci de votre attention,

Miguel Tremblay
Citoyen de l'arrondissement Villeray - St-Michel - Parc-Extension, Ville de Montréal

Je vous tiens au courant de la réponse du DGE.

Crise de la conscription au Québec - 1944

En ce 11 novembre, quoi de plus approprié que de publier un court billet sur un sujet touchant notre histoire militaire.

J'aimerais, plus particulièrement, discuter de la crise de la conscription au Québec, qui a eu lieu en 1944. Je trouve que l'on entend toujours un seul côté de l'histoire, c'est-à-dire le côté que les méchants anglais sont venus chercher de force les pauvres bucherons Québécois dans leurs foyers. Voyons donc les faits.

Je dois tout d'abord dire que l'idée de la conscription ne m'enchante guère et qu'à l'époque j'aurais probablement été contre. Mais il est très difficile avec nos yeux de 2005 de juger les actions des gens en 1944, engagées dans une guerre terrible qui a fait probablement plus de 50 millions de morts à l'échelle de la planète. Jusqu'à 1944, l'armée canadienne n'était composée que de volontaires (la seule armée du genre de toute la 2e guerre mondiale!). Mais, après les dures campagnes d'Italie et la bataille de Normandie, l'armée canadienne commencait cruellement à manquer de soldats, particulièrement au sein des unités de combat. En 1942, le gouvernement avait fait un plébicite (référendum) afin de demander au peuple Canadien de le relever de sa promesse du début de la guerre, qui disait que le Canada allait seulement avoir une armée de volontaires. Le référendum fut accepté au ROC et connu une forte opposition au Québec. On a tout de même attendu 2 ans avant d'avoir recours à la conscription, et ce, seulement après la bataille de Normandie (6 juin 1944 - 25 aout 1944). Soit dit en passant, cette bataille a connu des ratios de pertes comparables aux terribles offensives de la 1ere guerre mondiale.

Mais qu'est-ce qu'il est arrivé de ces conscrits? C'est là que je suis décu de nos services d'informations et d'éducation, car on en parle jamais. Bien qu'on ait conscrit des centaines de milliers de jeunes hommes, on en envoya seulement 13 000 en Angleterre, dans des cantonnements. Et la plupart de ces jeunes étaient déjà membres de la Réserve (initialement seulement prévue pour la défense du pays). De ces 13 000, seulement 2663 furent envoyés au front. Et de ces 2000 hommes, à peine 69 furent tués. Voilà les chiffres. Dans nos écoles et nos universités on parle souvent de cette terrible crise de la conscription et du fait que le gouvernement a envoyé des milliers de jeunes vers leur mort. La vérité c'est que seulement 69 morts sur 42 042 tués au combat furent des conscrits. Je n'ai malheureusement pas le nombre de blessés conscrits, mais le nombre total de blessés canadiens s'élève a 53 145, pour la seconde guerre mondiale.

Sans poser de regard sur la nécessité ou l'inutilité de la conscription, voilà des chiffres que j'aimerais voir plus souvent dans les livres d'histoires.

Références:
http://en.wikipedia.org/wiki/Conscription_Crisis_of_1944
http://www.infoplease.com/ipa/A0004619.html

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